Suivez la galerie d'art sur
MENTIONS LÉGALES
PRÉAMBULE
Le site, présenté en langue française, accessible par le réseau Internet à l’adresse www.galerie-maisondauphine.com est édité par :
SARL LA GALERIE MAISON DAUPHINE, au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX-EN-PROVENCE sous le numéro 518 985 189 et dont le siège est situé 14 rue du Quatre Septembre à AIX-EN-PROVENCE (13100) dont Madame Véronique KADRI est le représentant légal.
Les coordonnées de LA GALERIE MAISON DAUPHINE sont les suivantes :
- Adresse de courrier électronique : contact@maisondauphine.com
- Numéro de téléphone : +33(0) 4 42 38 22 54 ou +33(0) 6 51 06 18 75
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43518985189
Madame Véronique KADRI est la directrice de la publication de ce site qui est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10.069.020 €, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de LILLE-METROPOLE sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX.
Le concepteur du site est la société NATHIS WEB.
Contact : Nathalie Quester-Séméon : n.questersemeon@nathis-web.fr
Ce site propose une offre réservée aux personnes agissant en qualité de consommateurs.
ARTICLE 1 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site, son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles LA GALERIE MAISON DAUPHINE est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs avec qui LA GALERIE MAISON DAUPHINE a conclu des accords. Toute utilisation du site par le Client à des fins commerciales est interdite.
Particulièrement, LA GALERIE MAISON DAUPHINE dispose de toutes les autorisations nécessaires des artistes pour représenter leurs œuvres en ligne et les offrir à la vente en ligne.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de LA GALERIE MAISON DAUPHINE.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
ARTICLE 2 : MODIFICATION ET INTERRUPTION D’ACCÈS AU SITE
LA GALERIE MAISON DAUPHINE se réserve le droit, à tout moment, d’interrompre de manière temporaire l’accès à toute ou partie du site pour des raisons techniques, de modification des conditions contractuelles ou de mise en conformité du site avec les dispositions légales ou réglementaires et ce, sans avoir à en informer préalablement le Client.
ARTICLE 3 : CRÉDITS
Crédits photos : LA GALERIE MAISON DAUPHINE, Muriel Despiau, Gabrielle Voinot.
ARTICLE 4 : DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Pour toute information relative à l’utilisation et à la protection de données personnelles, se référer à la page spécifique intitulée « Politique de confidentialité« .
ARTICLE 5 : Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français. Sauf dispositions d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes.
Cette version a été mise à jour le 05/08/2021